Contexte
En cas d'anomalie de paramétrage de la fiche de paramétrage DSN relative au contrat de prévoyance, il est possible que la DSN nous revienne comme KO. Nous ne pouvons ainsi pas procéder au prélèvement des cotisations.
Comment déclarer manuellement les cotisations prévoyance ?
Afin de ne pas bloquer le prélèvement des cotisations durant le délai de résolution de la réception des DSN, vous pouvez déclarer manuellement les cotisations prévoyance en vous rendant dans l'onglet "Assurances" → "Contrats d'assurance", en sélectionnant le contrat de prévoyance, et enfin, en vous rendant dans la rubrique "Facturation".
Vous aurez ainsi la possibilité de cliquer sur "Voir" sur les périodes auxquels nous n'avons pas reçu votre déclaration DSN afin de déclarer les cotisations prévoyance.